Rayons
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Mare & Martin
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Gouverner et juger en période de crise
Xavier Dupré De Boulois, Xavier Philippe, Collectif
- Mare & martin
- Institut Des Sciences Juridique Et Philosophique De La Sorbonne
- 16 Mars 2023
- 9782849346914
Comme l'ont attesté les séquences récentes relatives au terrorisme islamiste et la pandémie du SARS-CoV-2, les crises ont des effets importants sur l'exercice du pouvoir en France et ailleurs. Cet ouvrage auquel ont participé une vingtaine d'enseignants-chercheurs de l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne propose une réflexion collective sur la gouvernance en période de crise. Pour ce faire, il s'ordonne autour de trois grands thèmes. Le premier, relatif à l'organisation et au fonctionnement des différentes institutions, illustre les nouveaux équilibres et l'émergence d'acteurs atypiques dans un contexte de crise. Le deuxième concerne le système des normes et plus particulièrement les effets des crises sur la production, l'application et la nature des normes. Le dernier thème porte sur le contrôle juridictionnel de l'action publique de crise en mobilisant notamment une approche de droit comparé.
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Les grandes lois de la Ve République
Henri Bouillon, Renaud Bueb, Béatrice Lapérou-Scheneider, Collectif
- Mare & martin
- Droit Et Science Politique
- 26 Janvier 2023
- 9782849346785
L'histoire de la Ve République a été scandée par de « grandes lois ».
En en offrant une analyse, cet ouvrage se présente comme un monumentum legum de la Ve République. Rédigé par un spécialiste de la matière, chacun de ses chapitres traite d'une loi pour en montrer la genèse et les enjeux, ainsi que l'application qui en a été faite.
L'originalité de ce travail est de s'appuyer sur les travaux parlementaires. Souvent tus par la doctrine juridique, ces travaux permettent de cerner l'esprit de chaque loi et de confronter ses ambitions initiales, énoncées dans les débats parlementaires, avec sa portée concrète.
L'ouvrage entend ainsi restituer l'esprit des lois pour éclairer juristes et citoyens. -
Le droit et l'univers numérique
Philippe Pédrot, Sarah Bonnieu, Bettina Bordure-Varence, Collectif
- Mare & martin
- Droit Prive & Sciences Criminelles
- 30 Mars 2023
- 9782849347119
La digitalisation n'est plus un phénomène nouveau mais l'environnement numérique continue d'impacter nos sociétés. Le droit moderne profite des innovations que les nouvelles technologies permettent, particulièrement dans un souci d'amélioration de la justice - mais celles-ci modèlent aussi nos décisions, nos vies et comportent de nouveaux risques. Qu'en sera-t-il alors du droit postmoderne ? Comment sauvegarder les droits et libertés individuelles de la personne ? Que deviendront le contentieux, la procédure et la justice ?
Cet ouvrage, sans craindre ni plébisciter à l'excès la technologie, montre qu'en matière de numérique, tout est question de juste mesure. -
Pour un droit public de l'arbitrage
Carine Doganis
- Mare & martin
- Droit Public
- 12 Janvier 2023
- 9782849347188
De l'affaire Tapie à celle des frégates de Taïwan, l'arbitrage n'a pas toujours eu bonne presse. Larefondation de l'arbitrage est pourtant possible à partir des fondamentaux du droit public. Généralement considéré comme une justice privée, l'arbitrage est interdit, parprincipe, aux personnes morales de droit public. D'ailleurs, la sentence arbitrale n'est pas rendue aunom du peuple français. Cependant, l'arbitrage a une incidence sur l'emploi de l'argent public au sens de l'article 14 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, à laquelle renvoie le préambule de la Constitution de la Vème République. Instituer un droit public de l'arbitrage ne signifie pas s'opposer au droit privé de l'arbitrage,mais instaurer un dialogue des droits dans ce qui est souvent conçu comme un domaine réservé. Ils'agit, par là même, de concilier des intérêts publics multiples, parfois conflictuels: ducommerce international aux finances publiques, de l'échelle locale aux intérêts nationaux, dela dimension internationale aux biens publics globaux. Le présent ouvrage met en avant des solutions pratiques pour les parties ayant recours à l'arbitrage, dans le but de résoudre leurs différends. Sans oublier l'intérêt qu'il y aurait pour des tiers à contester une sentence arbitrale. La justice, le législateur, l'exécutif et tout citoyen attentif à la chose publique -du justiciable au contribuable- pourront y trouver matière à réflexion, moyens d'intervention et intérêt à agir.
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La force du droit
Maxime Chauvet, Gustavo Fernandes Meireles, Emmanuelle Nef, Collectif
- Mare & martin
- Presses Universitaires De Sceaux
- 2 Février 2023
- 9782849346891
Contrainte, obligation, autorité, fermeté, mais aussi efficacité, dynamisme et moyens... Les synonymes et le champ lexical de la "force" sont les témoins idéaux de toute la polysémie d'un tel angle d'étude : ils invitent la chercheuse et le chercheur à se poser la question de l'efficacité et de l'effectivité de leur objet, à en penser la nature comme la source et les faiblesses comme la finalité. Ces réflexions, appliquées aux sciences juridiques, font l'objet du présent ouvrage. Les contributions illustrent l'intérêt de confronter - et de concilier - l'étude du Droit avec celle de sa force, dans toute la complexité qu'elle comporte.
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Les grands arrêts de droit vitivinicole
Théodore Georgopoulos
- Mare & martin
- 1 Décembre 2022
- 9782849346877
Le présent ouvrage propose une appréhension du droit de la vigne et du vin à contre-courant. Traditionnellement considéré comme un faisceau de règles techniques, issues du code rural et du code la consommation ainsi que de règlements de la Politique Agricole commune, le droit de la vigne et du vin n'est que rarement approfondi à partir de la jurisprudence, aussi bien nationale et européenne. Or, il s'avère que les tribunaux ne se contentent pas de « dire la loi » du vin ; ils contribuent aussi à son approfondissement et à la perfection d'un véritable système juridique avec sa cohérence et ses spécificités.
Les 35 commentaires, rédigés par 27 spécialistes de la discipline, articulés à partir des grandes thématiques du droit vitivinicole, et complétés par des mots-clés et une bibliographie sélective pour aller plus loin, permettent d'esquisser les contours de ce système et même de laisser entrevoir l'existence d'une « école » française en la matière. -
Le constitutionnalisme abusif en Europe
Pierre-Alain Collot, Collectif
- Mare & martin
- Droit Public
- 2 Février 2023
- 9782849346907
Le concept de constitutionnalisme abusif en Europe a été développée sous la plume du Professeur David Landau pour désigner un processus par lequel le pouvoir en place s'appuie sur les idées constitutionnelles, les normes et les institutions démocratiques libérales occidentales afin de mener à bien un processus de changement constitutionnel qui est en réalité de nature anti-démocratique. Ce phénomène de rétrogression constitutionnelle tend aujourd'hui à se répandre dans certains Etats européens, à l'image de la Hongrie ou de la Pologne, mettant à jour un nouveau type de régime politique, qualifié d'hybride, et prenant le nom de démocratie illibérale, d'autoritarisme électoral ou encore de constitutionnalisme autoritaire...
L'objet de cet ouvrage collectif est, en premier lieu, d'analyser de façon détaillée et différenciée différentes situations (concernant la Russie, la Turquie, la Hongrie, la Pologne et les Etats balkaniques) susceptibles de rejoindre le concept de constitutionnalisme abusif, puis, dans en second lieu, d'aborder un ensemble de thèmes gouvernant de façon transversale la diversité de ses situations. -
Justice spatiale et politiques publiques territoriales
Vincent Dussart, Florence Lerique, Collectif
- Mare & martin
- Droit Public
- 16 Mars 2023
- 9782849346952
En réalité, les chercheurs qui se passionnent pour les questions territoriales ne sont jamais bien loin des préoccupations de justice spatiale. Tout en ayant une approche conceptuelles les auteurs de l'ouvrage auscultent un certain nombre de politiques publiques au regard de leur dimension spatiale. Ainsi, les questions d'équité, d'équilibre, de répartition, de péréquation, de distribution, de compensation, d'échange, de réciprocité, de solidarité, de justice en somme, sont souvent convoquées au c1/2ur des analyses. L'appréhension de la justice par le biais du territoire est un enjeu fort ancien et marque, en réalité, une volonté de renouveler la science de l'aménagement du territoire.
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Voyage et droit public
Association Des Doctorants En Droit Public De L'Universite De Lyon, Collectif
- Mare & martin
- Droit Public
- 26 Janvier 2023
- 9782849347027
Comment le droit public se saisit-il du voyage et de sa matérialisation ? Cette question est au c1/2ur de la réflexion collective engagée par les divers intervenants lors de la journée d'étude. Bien qu'il n'existe aucune définition en droit de la notion de voyage, sa pratique demeure une source importante de questionnements juridiques auxquels le juriste se doit de répondre. En effet, le voyage peut créer des situations particulières pour le droit si diversifiées qu'il ne peut être simplement considéré comme un phénomène sociétal. La somme des contributions de ce colloque permet ainsi de mieux comprendre les enjeux juridiques au regard des mutations des pratiques sociales et culturelles.
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Edgar P. Jacobs et les dess(e)ins du droit
Arnaud Coutant
- Mare & martin
- Droit & Litterature
- 16 Juin 2022
- 9782849346082
Avec la bande dessinée Blake et Mortimer, Edgar P. Jacobs nous propose de suivre les aventures de deux héros, un espion gallois, Francis Blake, et un scientifique écossais, Philip Mortimer, qui sont confrontés à des énigmes scientifiques et/ou policières. Derrière des récits d'aventure, les albums fournissent l'occasion de relire certains concepts juridiques comme l'identité. Ils sont aussi un moyen pour leur auteur de nous livrer sa vision du droit et de la justice. La reprise de la série par des dessinateurs et des scénaristes, après le décès de Jacobs, permet de revenir sur l'interprétation juridique au travers de la réinterprétation de l'1/2uvre initiale par de nouveaux créateurs.
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La Commune de Paris au prisme du droit
Pierre-Olivier Chaumet
- Mare & martin
- Histoire Du Droit Et Des Institutions
- 1 Décembre 2022
- 9782849346563
Célébrer l'anniversaire des 150 ans de la Commune de Paris de 1871 au prisme du droit invitait à s'interroger sur les prémisses politiques comme sur les répercussions juridiques d'un événement majeur dans la construction de la République en France. L'insurrection du 18 mars 1871 qui acte de son commencement, s'entend comme un rejet de la centralisation du pouvoir, comme un refus de l'incapacité des gouvernants à défendre la société. Malgré la courte période que couvre l'irruption de la pensée communaliste dans l'histoire de France, l'influence que les textes et actes produits durant les 72 jours que durèrent la Commune sur les législations, à partir de 1875, s'est avérée déterminante.
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La loi climat et résilience, perspectives en sciences sociales
Stéphanie Douteaud, Catherine Roche, Collectif
- Mare & martin
- Droit Et Science Politique
- 2 Février 2023
- 9782849347126
Ce texte est présenté comme la plus importante loi écologique du quinquennat : est-il à la hauteur de ses ambitions ?
Issue des travaux de la Convention Citoyenne pour le Climat, innovation démocratique majeure, la réforme reflète-t-elle les propositions élaborées par les conventionnels ?
Malgré son titre la loi ne traite pas que de la question climatique et entend avec ses 305 articles faire entrer l'écologie dans la vie des français : consommation, production et travail, déplacements, logement, alimentation. Elle doit matérialiser la trajectoire définie par l'Accord de Paris et renforce la protection judiciaire de l'environnement.
L'ouvrage propose une réflexion transversale sur ces objectifs. -
Le droit processuel public
Valentin Vince, Romain Vincent, Collectif
- Mare & martin
- Institut Des Sciences Juridique Et Philosophique De La Sorbonne
- 2 Février 2023
- 9782849346945
Le droit processuel est une discipline qui a vocation à systématiser l'ensemble des règles applicables devant les juridictions françaises. Depuis quelques années, le champ de la comparaison s'est élargi aux juridictions spécialisées, ce qui a profondément transformé la matière. Cette évolution conduit à s'interroger sur les spécificités des règles applicables devant les juridictions administratives et constitutionnelles. En effet, les ouvrages de droit processuel général abordent fréquemment les règles applicables aux procès publics, mais n'insistent pas toujours sur leurs particularismes. À ce titre, c'est l'existence même d'un droit processuel général qui peut être interrogée.
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Nouv.
Les fichiers pénaux de l'Union européenne : contribution à l'étude de la protection des données à caractère personnel
Alice Mornet
- Mare & martin
- Bibliotheque Des Theses
- 25 Mai 2023
- 9782849347065
Les fichiers utilisés à des fins de lutte contre la criminalité se multiplient sans connaître de définition. Parallèlement, l'Union européenne développe sa compétence pénale et érige - à son niveau - des fichiers destinés à mutualiser les données détenues par les États membres à des fins de lutte contre la criminalité. En réalité, le spectre des fichiers pénaux de l'Union européenne apparaît très large et interroge, indirectement, quant à l'orientation de la politique criminelle des États. Les risques de basculement dans une société de surveillance imposent l'établissement d'un encadrement exigeant devant conjuguer les règles de la procédure pénale, de la protection des données et du droit de l'UE.
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La discrétion
François Barviauw, Yann Le Foulgoc, Paul Lazzarotto
- Mare & martin
- Droit Et Science Politique
- 3 Novembre 2022
- 9782849346426
Le pouvoir est-il toujours discret ? Dans les représentations courantes, l'on distingue habituellement les gouvernants établis, supposément détenteurs d'un pouvoir incontesté qu'ils peuvent à loisir manifester, et les éventuels gouvernants officieux qui, s'ils ne peuvent agir dans la lumière, ourdissent en secret de sombres machinations. La réalité est autre. La discrétion, terme polysémique, renvoie aussi bien au plein exercice du pouvoir qu'à sa dissimulation. On gouverne à discrétion, sans se justifier. On gouverne discrètement, pour ne pas être empêché. Toutefois, notre régime politique exige visibilité et transparence du pouvoir. L'identité théorique des gouvernants et des gouvernés dans la souveraineté nationale fait de la discrétion du pouvoir un enjeu du contrôle démocratique. Les contributions de l'ouvrage se proposent d'explorer la discrétion dans quelques-uns de ses aspects les plus marqués. Elles auront réussi à démontrer, outre l'intérêt d'une étude approfondie de la notion, l'acuité, l'actualité et la transversalité du problème de la discrétion.
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Le droit et les péchés capitaux
Benoît Auroy, Constance Lehman
- Mare & martin
- Presses Universitaires De Sceaux
- 9 Juin 2022
- 9782849346228
Le 3 octobre 2019, le CERDI organisait sa première journée d'étude jeunes chercheurs, à la Faculté Jean Monnet (Université Paris-Saclay). Si le thème retenu, « le droit et les péchés capitaux », peut surprendre de prime abord, il s'avère intemporel et suscite aujourd'hui encore de nombreuses interrogations. Interdits religieux fondamentaux, les péchés capitaux devaient naturellement recevoir une traduction à travers des interdits juridiques. Pourtant, le droit ne se révèle pas toujours un relais efficace de la norme sacrée. Au-delà, il est lui-même confronté à ses propres vices, ses propres péchés...
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L'interprétation du champ d'application de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
Auriane Taveau
- Mare & martin
- Institut Des Sciences Juridique Et Philosophique De La Sorbonne
- 12 Janvier 2023
- 9782849346617
L'entrée en vigueur de la Charte a donné une importance nouvelle aux dispositions relatives à son champ d'application. L'article 51§1 prévoit notamment que la Charte « s'adresse [...] aux États membres uniquement lorsqu'ils mettent en oeuvre le droit de l'Union ». Cette formule a suscité de nouvelles interrogations sur la concurrence entre Charte et droits fondamentaux nationaux lorsque droit de l'Union et droit national sont enchevêtrés. La comparaison des jurisprudences nationales et de la Cour de justice fait apparaître que les divergences d'interprétation ne représentent pas un obstacle à la définition du champ d'application si celui-ci est appréhendé de manière hétérarchique et pluraliste.
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Dictionnaire juridique du changement climatique
Marta Torre-Schaub
- Mare & martin
- Institut Des Sciences Juridique Et Philosophique De La Sorbonne
- 10 Novembre 2022
- 9782849346242
Le présent ouvrage entend apporter un éclairage nouveau et original à la thématique du changement climatique et aux concepts qui y sont associés. À partir d'une approche lexicale, cette somme donne une vision claire et accessible de ce phénomène complexe. Présenté sous la forme d'un dictionnaire, le livre offre une double finalité : établir une première nomenclature interdisciplinaire du changement climatique, à dominante juridique, tout en favorisant sa portée au grand public pour une meilleure compréhension des enjeux posés par l'urgence climatique. Par son actualité, ce dictionnaire apporte des réponses concises à un événement composé. Avec plus de 200 entrées, il constitue d'ores et déjà une référence en la matière.
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Droits, mythes et légendes t.2
Quentin Le Pluard, Marion Talbot, Collectif
- Mare & martin
- Libre Droit
- 2 Février 2023
- 9782849347041
Juriste averti ou profane curieux, chacun pourra s'approprier des connaissances juridiques précises via des notions communes, partagées et connues de tous, en un mot : universelles. Rigoureux et sérieux, ces travaux n'en sont pas moins ludiques et permettent ainsi une approche jubilatoire du droit, rompant avec la réputation d'austérité et de froideur qui l'entoure.
Au sein de ces contributions sont proposées des réponses aux questions suivantes, dévoilant un peu de ce mystère qui entoure tant le droit que les mythes et légendes : « peut-on appeler son fils Personne ? », « le nocher Charon effectue-t-il un travail de service public ? », « le droit protège-t-il Moby Dick des capitaines Achab en puissance ? » ou encore « le meurtre d'un alien peut-il être justifié ? ». -
Responsabilité financière des gestionnaires publics : approches internationales
Stéphanie Damarey, Collectif
- Mare & martin
- Droit & Gestions Publiques
- 13 Avril 2023
- 9782849347133
La possibilité de mettre en cause les responsables, fonctionnaires et agents publics à raison de leur gestion semble relever de l'évidence ; pourtant, la manière d'engager leur responsabilité peut toutefois varier selon les pays étudiés. Cet ouvrage se focalise sur les pays au sein desquels une responsabilité financière a été mise en place, suscitant l'intervention d'un juge financier spécialement habilité à sanctionner les irrégularités constatées dans la gestion publique. Pour d'autres, une responsabilité essentiellement politique voire pénale a été préférée. Dans chaque cas, il s'agit d'apprécier si, au-delà de la théorie, les régimes de responsabilité mis en place, qui peuvent se cumuler, sont efficaces.
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Notamment Noor : renseignement ou espionnage
Catherine Puigelier
- Mare & martin
- Droit Et Science Politique
- 2 Mars 2023
- 9782849347362
Le droit du renseignement est une discipline méconnue.
Il est pourtant essentiel en ce qui concerne l'aménagement des libertés publiques et de la sûreté tant intérieure qu'extérieure de l'État. Il dispose en toute hypothèse de textes notamment contenus dans le Code de la sécurité intérieure ainsi que d'une jurisprudence finement élaborée.
Le manque de visibilité du droit du renseignement (longtemps préservé) provient en partie de sa proximité avec l'espionnage qui relève de la matière pénale et d'une forme de clandestinité.
L'Histoire française et étrangère renferme de nombreux exemples ayant trait au renseignement ou à l'espionnage. Le présent ouvrage en esquisse quelques traits tout en portant un regard appuyé sur les femmes qui au cours de la Seconde Guerre mondiale et au péril de leur vie ont apporté aux combattants contre le régime nazi des informations ayant contribué à la Libération.
Noor Inayat Khan fut l'une d'entre elles et sera assassinée à Dachau d'une balle dans la nuque au matin du 13 septembre 1944. -
La politique d'immigration légale de l'Union européenne : étude d'un échec volontaire
Romain Foucart
- Mare & martin
- Bibliotheque Des Theses
- 2 Mars 2023
- 9782849347324
L'admission et le séjour des étrangers font l'objet d'une coordination croissante par l'UE, et l'article 79 TFUE prévoit en la matière une politique « commune ». Cette dénomination interroge, car l'action en la matière est très loin de l'asile ou de la gestion des frontières et que le décalage s'observe entre la réalité de la politique d'immigration légale et les attentes placées en elle. Le fondement friable de la politique étudiée produit des effets délétères sur les instruments adoptés pour traduire les objectifs proclamés en situations juridiques concrètes. Si tant est qu'elle existe, le fait que la politique d'immigration légale se situe dans une impasse n'a rien d'un hasard.
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Nouv.
Le procès à l'envi : musarder avec Jean de La Fontaine
Catherine Puigelier
- Mare & martin
- Droit & Litterature
- 11 Mai 2023
- 9782849347089
Jean de La Fontaine a été bien plus qu'un poète dont l'esprit musardait à Paris ou dans les champs.
Il a suivi des études de droit, a été avocat en la cour du Parlement et élu à l'Académie française.
Il a observé les controverses et les chagrins du XVIIème siècle. Il s'est plus exactement - pour accomplir une oeuvre - inspiré de la querelle des Anciens et des Modernes (ou de la querelle des Classiques et des Modernes) ou des disputes entre ceux dont le cerveau préparait - sans toujours le savoir - le droit du monde moderne.
Il nous chuchote que le procès peut nourrir en vers et en fables et qu'il a - par légèreté ou conviction - tracé les chemins des discordances liées à la perversion sexuelle ou ceux des concordances liées à la nécessité de vivre ensemble.
Le présent livre brode une histoire tant littéraire que du droit dont les enfants ne sont pas les seuls destinataires (voire dont les enfants ne sont pas les destinataires). Il projette le procès - qui ne se résume pas à une action en justice - sous d'autres regards.
